Marque expirée - Marque en non vigueur

PIERRE VANELLI
CONSERVES ET SALAISONS VANELLI SA

Numéro de dépôt :
1456219
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
11/12/2017
PIERRE VANELLI de CONSERVES ET SALAISONS VANELLI

Présentation de la marque PIERRE VANELLI

Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES ET SALAISONS VANELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « PIERRE VANELLI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES ET SALAISONS VANELLI domicilié(e) Z.I. de Jalday,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ (dossier no 2356377) - 64500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 757 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Elizabeth MARTIN Avocats Barreau de Paris domicilié(e) 42, avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2356377) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE VANELLI est expirée depuis le 11 décembre 2017.

CONSERVES ET SALAISONS VANELLI a également déposé les autres marques suivantes : BASKAYA , TERRES & MERS DU SUD , PIKAPERO , VANELLI en anchois le meilleur choix


CONSERVES ET SALAISONS VANELLI SA - Z.I. de Jalday,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ (dossier no 2356377) - 64500 - France - SIREN 312757073


Cabinet Elizabeth MARTIN Avocats Barreau de Paris - 42, avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2356377) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2102769 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343214 - Publication au BOPI 2002-03-21

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356377 - Publication au BOPI 2007-11-23

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508382 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513210 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Poissons, conserves de poisson, poissons séchés; sauces (à l'exception des sauces à salade).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.