Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES ET SALAISONS VANELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « PIERRE VANELLI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES ET SALAISONS VANELLI domicilié(e) Z.I. de Jalday,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ (dossier no 2356377) - 64500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 757 073 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Elizabeth MARTIN Avocats Barreau de Paris domicilié(e) 42, avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2356377) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVES ET SALAISONS VANELLI SA - Z.I. de Jalday,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ (dossier no 2356377) - 64500 - France - SIREN 312757073
Cabinet Elizabeth MARTIN Avocats Barreau de Paris - 42, avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2356377) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2102769 - Publication au BOPI 1998-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343214 - Publication au BOPI 2002-03-21
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356377 - Publication au BOPI 2007-11-23
Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508382 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513210 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Poissons, conserves de poisson, poissons séchés; sauces (à l'exception des sauces à salade).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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